top of page

MENTIONS LÉGALES

Informations juridiques et utilisation du site internet

 

ASSOCIATION LES AMIS DE VILLESAVIN

Siège Social : Château de Villesavin, 41250 Tour en Sologne

Association régie par la loi de 1901

Numéro RNA W411001925

N° Siret : 51386310000014

 

Webdesign, développement du site web : société Techny-Web, 41230 Vernou en Sologne

Hébergement : 

  • Wix 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

  • Téléphone : Veuillez cliquer ici

Directeur de publication : Les amis de Villesavin

Crédits photos : Les amis de Villesavin

 

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

 

RESPONSABILITÉ

 

Les informations communiquées sur le site internet sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité Des amis de Villesavin. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Les amis de Villesavin se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité Des amis de Villesavin saurait être engagée pour :

  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site internet Les amis de Villesavin et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur.

  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site Les amis de Villesavin ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site Les amis de Villesavin.

  • Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité du site Les amis de Villesavin est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site Les amis de Villesavin et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable des amis de Villesavin.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Les amis de Villesavin se réservent le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Les amis de Villesavin et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit des amis de Villesavin.

 

UTILISATEURS

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Les amis de Villesavin, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site Les amis de Villesavin lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Les amis de Villesavin des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.

L’utilisateur du site Les amis de Villesavin renonce à exercer tout recours contre Les amis de Villesavin dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site Les amis de Villesavin.

bottom of page